Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ?
Un véhicule terrestre à moteur est un engin motorisé, conçu pour circuler au sol (hors rails) et destiné au transport de personnes, de marchandises ou à tracter un autre véhicule.
Cette définition englobe une grande variété de véhicules, répartis en plusieurs catégories selon leur usage, leur gabarit ou leur fonction.
Véhicules de tourisme et utilitaires
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Voitures particulières (VP)
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Véhicules utilitaires légers (VUL)
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Camions et poids lourds
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Camping-cars
2 et 3 roues motorisés
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Cyclomoteurs (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h)
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Motocyclettes légères (≤ 125 cm³)
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Motos (toutes cylindrées)
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Scooters
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Tricycles motorisés
Quads et engins assimilés
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Quads légers (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h, ≤ 350 kg à vide)
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Quads lourds (autres quads homologués)
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Side-by-side vehicles (Ssv) ou buggys motorisés
Véhicules à 4 roues légers
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Voiturettes (sans permis) / quadricycles légers
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Quadricycles lourds à moteur
Engins spéciaux motorisés
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Véhicules agricoles (par exemple, tracteurs, moissonneuses)
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Véhicules forestiers
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Matériel de travaux publics (engins de chantier)
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Engins de nettoyage, de déneigement
Transports collectifs motorisés
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Autobus, autocars
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Minibus
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Trolleybus (véhicules électriques guidés par caténaire, sans rail)
Véhicules prioritaires ou d'intérêt général
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Ambulances, véhicules de police, gendarmerie, douanes, pompiers
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Véhicules de service hivernal (saleuses, chasse-neige)
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Véhicules militaires (en dehors d'exemptions spécifiques)
À noter
Les véhicules suivants ne sont donc pas considérés comme véhicule terrestre à moteur : vélo, trottinette non motorisée, train et tramway (car ils roulent sur rails), drone, avion ou hélicoptère.
Quand un véhicule est considéré comme un véhicule terrestre à moteur, il doit suivre les règles suivantes :
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Il doit être assuré, même s'il ne roule pas
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Il doit être immatriculé (avoir une carte grise et une plaque)
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Il peut avoir besoin d'un contrôle technique
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Il doit respecter le code de la route
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Il peut être concerné par des règles environnementales (par exemple, vignette Crit'Air).